Conditions d'utilisation

Cette traduction est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version anglaise fait foi.

Version 1.1 · Entrée en vigueur le 2026-06-10

Bienvenue sur IceFold. En accédant à la plateforme IceFold ou en l’utilisant (« Service »), vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions »). Veuillez les lire attentivement : elles décrivent ce que vous pouvez attendre de nous et ce que nous attendons de vous.

1. Comptes et admissibilité

Vous devez créer un compte IceFold avant d’utiliser le Service. Vous êtes responsable de toute activité effectuée avec votre compte et de la sécurité de vos identifiants.

Vous devez avoir au moins 13 ans, ou avoir atteint l’âge minimal du consentement numérique dans votre pays. Si vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, vous déclarez être habilité à engager cette organisation au titre des présentes Conditions.

2. Votre contenu

Vous restez propriétaire des flows, prompts, médias, nodes personnalisés et de tout autre contenu que vous téléversez ou générez via le Service (« Contenu utilisateur »). Vous accordez à IceFold une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour héberger, stocker, traiter et transmettre votre Contenu utilisateur, uniquement afin d’exploiter et d’améliorer le Service pour vous.

Il vous appartient de vous assurer que vous disposez des droits nécessaires sur tout contenu tiers introduit dans vos flows, notamment les fichiers audio, images, vidéos et textes de référence.

3. Utilisation acceptable

Lorsque vous utilisez le Service, vous vous engagez à ne pas :

• enfreindre la loi applicable ou les droits d’un tiers ;
• générer, téléverser ou diffuser du contenu illégal, diffamatoire, sexuellement explicite impliquant des mineurs, ou incitant à la violence, à l’automutilation ou à la haine fondée sur un critère protégé ;
• tenter de sonder, d’analyser ou de contourner la sécurité ou les limites de débit du Service ;
• procéder à l’ingénierie inverse du Service, sauf lorsque la loi applicable interdit cette restriction ;
• utiliser le Service pour créer un produit directement concurrent qui se substitue à IceFold.

4. Résultats générés par l’IA

IceFold orchestre des modèles d’IA tiers à travers des comptes gérés par la plateforme ; l’utilisation est mesurée en crédits. Les résultats de ces modèles peuvent être inexacts, offensants ou inadaptés. Vous êtes seul responsable de leur vérification avant toute publication ou utilisation.

Vous vous engagez à ne pas présenter un résultat généré par l’IA comme un travail humain sans assistance lorsque cela induirait votre public en erreur ou enfreindrait une obligation de transparence applicable.

5. Offres, facturation et remboursements

Le Service est mesuré en crédits. Les nouveaux comptes reçoivent des crédits de bienvenue ; les abonnements payants (« Pro », « Team ») accordent à chaque période de facturation un quota de crédits qui expire à la fin de cette période, tandis que les packs achetés ponctuellement restent valables un an à compter de l’achat. Les offres et packs payants sont facturés par notre prestataire de paiement. Les prix, crédits inclus et fonctionnalités sont présentés sur la page Plans et peuvent être modifiés pour l’avenir après notification.

Vous pouvez résilier une offre payante à tout moment dans l’onglet Billing ; la résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Sauf obligation légale, les paiements ne sont pas remboursables.

6. Soumissions à la Marketplace

Si vous soumettez un node personnalisé ou un flow à l’IceFold Market, vous confirmez que cette soumission vous appartient ou fait l’objet d’une licence appropriée, qu’elle ne contient aucun code malveillant et qu’elle n’exfiltre pas de données utilisateur. Nous examinons les soumissions et pouvons refuser, dépublier ou supprimer une annonce à notre discrétion.

7. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment et supprimer vos données dans Settings > Profile > Danger zone. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de violation substantielle des présentes Conditions, avec un préavis raisonnable lorsque cela est possible.

À la résiliation, les licences accordées pour l’exploitation du Service sur votre Contenu utilisateur prennent fin, à l’exception des sauvegardes conservées pour une durée limitée dans le cours normal des activités.

8. Exclusions de garantie et responsabilité

Le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, IceFold exclut toute garantie implicite et ne saurait être responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de pertes de bénéfices, revenus, données ou opportunités commerciales.

Notre responsabilité totale découlant du Service ou s’y rapportant ne dépassera pas le montant le plus élevé entre (a) les sommes versées à IceFold au cours des 12 mois précédant la réclamation et (b) 50 USD.

9. Modifications des Conditions

Nous pouvons modifier ces Conditions. En cas de changement substantiel, nous augmenterons le numéro de version et vous demanderons à nouveau votre consentement lors de votre prochaine visite. La poursuite de l’utilisation du Service après acceptation d’une version mise à jour vaut acceptation des nouvelles Conditions.

10. Contact

Vous pouvez envoyer vos questions sur ces Conditions via Settings > Support. Nous faisons notre possible pour répondre dans un délai raisonnable.